Francis Clar
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Francis CLAR
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Francis CLAR
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
DEVA0927396A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2009
10/12/2009
De:
Francis CLAR
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Xavier d'AZEMAR
Lieutenant-colonel Jean-François HERY-GOISNARD. c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Francis CLAR
Objet:
membre titulaire
Remplace:
M. François CRUCIS
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2009
10/03/2009
De:
Francis Clar
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin
=
"
2009-06-08
"
suppleant
DEVA0826657A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2008
25/12/2008
De:
Francis Clar
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000235958
(source JORF)
nomination
31 Juillet 2004
31/07/2004
De:
Francis Clar
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000612878
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2003
23/09/2003
De:
Francis Clar
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000766919
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2000
13/09/2000
De:
Clar (Francis)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000738807
(source JORF)
nomination
05 Décembre 1997
05/12/1997